Plan Local d’Urbanisme – Esparron (Var)

2018/2019 MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D’URBANISME

PHASE 1 : CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2018

PHASE 2 : ENQUETE PUBLIQUE DU 03/09/2019 AU 04/10/2019

PHASE 3 : APPROBATION

2017 DECLARATION DE PROJET DE CREATION D’UNE UNITE DE PRODUCTION D’ELECTRICITE D’ORIGINE PHOTOVOLTAIQUE EMPORTANT MISE EN COMPATIPIBILITE DU P.L.U.

PHASE 1 : CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016

PHASE 2 : ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE

Arrêté préfectoral du 7 Juillet 2017 portant ouverture et organisation d’une enquête publique unique

PHASE 3 : CONSEIL MUNICIPAL DU 23 Novembre 2017

Délibération approuvant la déclaration de projet et la mise en compatibilité du PLU pour permettre la réalisation d’une unité de production d’électricité d’origine photovoltaïque
Règlement, cartes et annexes approuvés et en vigueur au 23 Novembre 2017

2017 APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME suite à jugement du Tribunal Administratif

PHASE 1 : ENQUETE PUBLIQUE DU 26 JUIN 2017 AU 26 JUILLET 2017

PHASE 2 : CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOÛT 2017

Délibération d’approbation du P.L.U.

Délibération instaurant le droit de préemption urbain

2013/2014 CREATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

PHASE 1 :

Diagnostic – Etat des lieux
–
Compte rendu de la réunion publique n°1 du 23/01/2013

(documents présentés lors de la réunion publique du 23/01/2013)

PHASE 2 :

Projet d’Aménagement et de Développement Durable
(PDF 2Mo- 30/04/2013) –
Orientations d’aménagement et de Programmation
(PDF 3Mo- 30/04/2013) –
Compte rendu de la réunion publique n°2 du 24/04/2013

(documents présentés lors de la réunion publique du 24/04/2013)

PHASE 3 :

Projet de règlement
–
Plans de zonage
Emplacements réservés
Compte rendu de la réunion publique n°3 du 29/05/2013

(documents présentés lors de la réunion publique du 29/05/2013)

PHASE 4 : PROJET DE P.L.U ARRÊTÉ PAR DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2013

Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Règlement
5A : Plan Loupe
5B : Plan Nord
5C : Plan Sud
5D : PLU et fonctionnement écologique du territoire
5E : Plan du réseau d’eau potable
5F : Plan du réseau d’assainissement
5G : Annexe au rapport de présentation : modélisation 3D du PLU et du bâti sur la photo aérienne
5H : Servitudes d’utilités publiques
Annexes Générales

PHASE 5 : ENQUÊTE PUBLIQUE : DU 7 JANVIER 2014 AU 6 FEVRIER 2014

Arrêté de mise à l’enquête publique
Avis d’enquête publique

—– FIN DE L’ ENQUÊTE PUBLIQUE LE 6 FEVRIER 2014 à 12h00—–
Procès verbal de synthèse
Réponse de la Commune au procès verbal de synthèse du Commissaire enquêteur
Rapport du Commissaire enquêteur
Avis motivé du Commissaire enquêteur

PHASE 6 : CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014