| Le CONSEIL MUNICIPAL : |
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APPROUVE
le procès-verbal du Conseil Municipal du 15/11/2010 - OCTROIE un don de 100€ au Téléthon - OCTROIE une subvention 1000€ à la Coopérative Scolaire de l’Ecole des Pallières - ADOPTE le plan de financement du P.L.U. - APPROUVE la convention pour les examens pyschotechniques avec le CDG83 - APPROUVE la convention concernant la garantie maintien de salaire des agents avec la M.N.T et participe à hauteur de 50% - ACCEPTE la proposition de la SMACL pour les contrats d’assurances de la Commune - ACCEPTE la proposition de MDB-ARCHITECTURE (Pontevès) pour la réfection de la Grand’Rue - ACCORDE l’indemnité de conseil à Mme DUPONT Martine, Trésorière Muncipale (Rians) - VALIDE le dossier F.S.L. 2011 |
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DIVERS : |
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