le 4 Mars 2013

 

 

Le CONSEIL MUNICIPAL :

 

-          APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 17/01/2013
 

-         DEFINIT  la participation au Centre aéré de Rians à raison de 20,64€ par jour par enfant pour 20 jours maximum par an
 

-         DEFINIT  la participation à l’Odel Var à raison de 7,53€ par jour par enfant pour une période de 5 à 20 jours maximum par an
 

-         DEMANDE au service du Génie Civil la réfection du Chemin d’Aix
 

-         ACCEPTE la proposition de MDB Architecture ( Architecte ) et S.E.L. CURET (Géomètre) pour la réfection des Rues Malautière et Oratoire
 

-         ACCEPTE la répartition des sièges de la future Communauté de Communes
 

-         APPROUVE les statuts de la future Communauté de Communes
 

-         ATTRIBUE une participation de 10€ pour les contrats prévoyance labellisés des agents.

 

-         MODIFIE le règlement de la salle polyvalente :  capacité max : 80 personnes / location réservée aux résidents / location par les élus : 20€  (VINCENTI Corinne : abstention / ARIZZI Martine : contre)

 

- DEFINIT  les subventions aux associations comme suit :
Comité.des.Fêtes : 1500€ / Avenir des pallières :1500€ / Cercle de l’Union (abstent° :VINCENTI Corinne):1000€
 / Confrérie Charles d’Arcussia : 2000€
(contre : TRUC Ghislaine, GARE Sabine, REVERBEL Caroline) / Les Amis du Livre de Rians: 0€ / Les Amis du Livre d’Esparron: 1500€ /  SPA Flayosc:100€ / PEP83 : 100€ / DECLIC Photo : 200 /  Radio Verdon : 100€ / Croix Rouge : 0€

 

 


DIVERS
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